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Le contenu du référentiel — descriptions de fonctions, dictionnaire des compétences, liaisons entre les deux — est mis à disposition sous licence Creative Commons Attribution 4.0 International (CC BY 4.0). Cette licence autorise la reproduction, la modification et l'usage commercial, y compris l'intégration dans un système d'information ou dans une offre de services, pour autant que la source soit mentionnée.

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Les libellés et les codes de la classification européenne des professions relèvent de la Commission européenne : classification ESCO v1.2, © Union européenne, réutilisée conformément aux conditions de réutilisation des documents de la Commission (décision 2011/833/UE), avec mention de la source et sans altération du sens. Les intitulés de formations, de diplômes et de certifications, ainsi que les noms des institutions qui les délivrent, sont les marques de leurs titulaires ; leur citation dans le référentiel ne vaut ni partenariat, ni recommandation, ni autorisation d'usage de ces marques. Les logos de l'ISFB et de l'Observatoire ne relèvent pas de la licence ci-dessus.

Fraîcheur des données

Le référentiel évolue par étapes. Une copie prise aujourd'hui vieillira : avant toute réutilisation, vérifiez la version en ligne. Le fichier de données porte en tête un bloc d'identité — version, date, adresse de la source, licence — qui permet de savoir de quelle édition provient une copie, et le journal des versions dit ce qui a changé d'une édition à l'autre. Pour afficher la rosace sur un autre site, la ligne d'intégration se met à jour d'elle-même et évite ce problème.

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Les fiches renvoient vers les sites des prestataires de formation et vers la classification ESCO. Ces sites sont indépendants de l'ISFB : nous n'avons aucune maîtrise de leur contenu, de leur disponibilité ni de leur politique de protection des données, et n'assumons aucune responsabilité à leur égard. Aucune rémunération, aucun partenariat commercial et aucune contrepartie ne conditionne la présence d'une formation dans le référentiel ni la place qu'elle y occupe.

Responsabilité

Le référentiel est publié sans garantie d'exhaustivité. Il décrit des fonctions génériques et ne constitue ni une classification de fonctions, ni un instrument d'évaluation individuelle, ni un conseil professionnel. Les observations et propositions de correction peuvent être adressées à l'ISFB.